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Employeurs: Quelle simplification de la « démarche pénibilité »?

François Danger, intervenant en Risques Professionnels du Groupe Danger nous éclaire sur la démarche pénibilité

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Chaussures de sécurité – Condamnation de l’employeur

La Cour d’appel de Toulouse a condamné un employeur pour faute inexcusable suite à un accident du travail : un salarié...

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MISE À JOUR DE VOTRE AFFICHAGE DE SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Depuis le 18 janvier 2014, un nouvel arrêté fixe les dispositions à respecter en matière d’affichage de santé et de...

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DOCUMENT UNIQUE – DYSFONCTIONNEMENT D’UN SERVICE DE SANTÉ AU TRAVAIL

Dans un arrêt du 19 décembre 2013, la Cour de cassation a considéré que les dysfonctionnements récurrents d’un service...

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LIEU DE TRAVAIL EN MAUVAIS ÉTAT ET DOCUMENT UNIQUE

Dans un arrêt du 15 novembre 2013, la Cour d’appel de Lyon a considéré que la prise d’acte de la rupture de son contrat...

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LOCAUX PROFESSIONNELS ET DOCUMENT UNIQUE

Au regard des exigences d’hygiène et sécurité du Code du travail qui sont obligatoirement reprises dans le Document Unique...

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Document Unique – Nouveauté 2013

Mise en conformité 2013 du Document unique d’évaluation des risques professionnels.

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Loi de financement de la sécurité sociale 2013 et faute inexcusable de l’employeur

Indemnisation de la faute inexcusable de l’employeur et document unique certifie conforme.

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Evaluation Obligatoire des risques professionnels

Force est de constater que la sécurité prend une place de plus en plus importante dans notre vie et dans tous les domaines....

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Intervenant en risques professionnels

Nouvelles obligations à partir du 1er juillet 2012.

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Devis Gratuit 24H

Nous vous contacterons rapidement sous un délai de 24H ouvrées.







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